Arrêté du 27 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse <BR>

J.O. 226 du 28 septembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 27 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse

NOR : AGRP0402075A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 août 2004, l'arrêté du 11 août 2004 portant nomination des membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « M. Giambagli (Bernard), à Draguignan (Alpes-Maritimes) », lire : « M. Giambagli (Raymond), à Saint-André-de-la-Roche (Alpes-Maritimes) ».